Bonjour à tous,
Pour ne pas faire durer l’AG plus que nécessaire, il me semble intéressant d’apporter ici nos réflexions en amont afin d’être le maximum accordés vendredi. J’ouvre le débat, mais n’hésitez pas à faire remonter vos commentaires ici, c’est le but, on a le droit de ne pas être d’accord ; je les fusionnerai sur chaque point. Merci.
Résolution 4-7 (élections)
Il est bien que nous nous confortions à nos status et que ces postes soient pourvus, mais il est dommage qu’aucun appel à candidature n’a été proposé, ni que les postes vacants du Syndicat ne soient comblés.
Résolution 8 (augmentation du budget en cours 2024)
Cela n’est pas précisé mais si le nouveau budget est de 250k€, l’ancien était de 220k€, soit une augmentation de 13,6%.
Résolution 9 (augmentation du budget prévisionnel 2025)
Il est bien d’anticiper l’avenir, mais on pourrait aussi ouvrir la discussion sur ce qu’on veut faire de notre hameau ? J’imagine sur certains aimeraient diminuer les charges, d’autres les augmenter pour accéder à de nouveaux services. En l’état on ne le sait pas, cette augmentation est pour anticiper l’inflation ou pour couvrir de nouveaux besoins ?
Résolution 16 (arrêt de la TNT)
Sur la TNT, il est étrange de ne pas avoir de vote. Quid des maisons secondaires qui n’ont pas de box ?
Résolution 17 (ester en justice)
Personnellement je n’approuve pas cette construction, tout comme nombre de constructions. Que dire d’une grande majorité de palissades ? Elles sont pourtant interdites par notre Cahier des Charges ! Où est l’équité de traitement ?
Les actes de justices sont coûteux pour les 2 parties (alors que les services du PLU existent), n’améliorent pas l’ambiance générale, alors qu’une procédure à l’amiable me semble à privilégier. Qu’en est-il ?
Résolution 21 (séparation des espaces privatifs)
Les avis sont extrêmement différents sur le sujet. Avec toutes les palissades on a perdu l’harmonie depuis longtemps, c’est fort dommage. Sans concertation générale préalable et l’évaluation des solutions possibles, il me semble contre-productif de voter une telle résolution et dire adieu encore d’avantage à toute forme d’harmonie, fut-elle un rêve utopique.
Résolution 23 (refonte du CdC)
La refonte de notre Cahier des Charge me semble louable, mais pourquoi le déléguer au Syndicat ? Ce Cahier des Charges nous engage, il serait bon que ce travail soit collectif en rassemblant dans un 1er temps les idées ou doléances de tout le monde. Je veux bien organiser et maintenir ces débats. Sans l’assurance que ces débats soient menés, il me semble contre-productif de voter cette résolution pourtant nécessaire.
Résolution 24 (mode de scrutin)
Merci à Bertrand Hardy pour cette proposition plus que nécessaire. Les élections sont l’année prochaine et il serait bien d’éviter le cirque auquel nous avons assisté en 2022. Mais pourquoi donc le Syndicat n’est pas à l’origine de cette résolution ?
12 réponses sur « Discussion avant l’AG »
Madame Pilli Myrtille a écrit : « En attendant, dans les conditions que nous connaissons, oui, je combattrais l’idée de vouloir porter en justice les infractions à nos »règles ». telle est ma probité . »
C’est votre point de vue, votre opinion, votre choix. il n’est pas question ici de probité.
S’agissant de la résolution #16 (réseau TNT), je viens d’envoyer ce courriel au Syndicat et au Syndic :
Je trouve anormal que le point 16 de l’ordre du jour de la prochaine AG – abandon du réseau TNT – ne soit pas soumis au vote de l’AG. L’article 11, paragraphe 3 des statuts prévoit, en cas de la suppression d’un équipement ou service existant, un vote à la majorité des deux tiers des voix des associés, présents et représentés.
Un sondage a été mis en œuvre sur le groupe ASL Comm’ de WhatsApp le 26 juin 2023, ce qui est louable. Mais on ne peut considérer que les résultats exprimés par 44 résidents valent un vote dûment organisé en AG. Par ailleurs, 15 personnes s’étaient alors exprimées pour le chiffrage d’une solution de remplacement (soit tout de même 34% des participants au sondage).
On ne peut donc pas non plus négliger la nécessité de proposer une solution alternative à l’abandon pure et simple du service. Une loi de 2004 garantit “ aux foyers situés dans des habitats collectifs connectés à un réseau de câblodistribution la réception des chaînes hertziennes gratuites ”. Sans entrer dans la discussion de l’éligibilité de notre Hameau à la loi en question, cela signifie que des solutions techniques existent et continuent vraisemblablement d’être proposées sur le marché. Donc pourquoi ne pas envisager d’équiper notre résidence d’un réseau neuf, mis en place au besoin par tranche (par rues ?) si le coût est relativement élevé ?
On peut comprendre que notre Syndicat n’ait pas eu le temps d’étudier une solution technique satisfaisante, et ce n’est peut-être pas non plus la mission du Syndic. Une commission technique aurait cependant pu être mandatée par le Syndicat pour mener cette étude, les compétences techniques ne manquent pas au Hameau.
En l’état, il me semble que le point 16 devrait être retiré de l’ordre du jour de la prochaine AG, pour être à nouveau proposé au vote l’année prochaine, assorti d’une proposition technique alternative à l’abandon pure et simple du service. Si ce n’était pas le cas, nous assisterions vendredi à une forme d’abus de pouvoir du Syndicat et du Syndic.
Restant à l’écoute de vos arguments, je vous remercie par avance du sérieux que vous accorderez à ce courriel.
Je réponds au commentaire de Mme Pilli Pilli Myrtille ci-dessous :
<>
Je suis par définition un légaliste. Je ne fais jamais rien qui puisse m’être reproché au regard de la loi. On ne peut pas en dire autant de tous ceux qui ont entrepris de lourdes modifications dans leurs propriétés….
Chacun se reconnaîtra.
En revanche, je n’ai aucun compte à vous rendre et ce n’est certainement pas à vous que je présenterai les autorisations que j’ai obtenues pour les modifications apportées à ma propriété.
Au surplus ne comptez pas sur moi pour nourrir à nouveau, une polémique au long cours donc vous semblez raffoler chaque année à l’approche de l’AG de l’ASL.
Toujours aussi réactif , aussitôt accusateur et perfide, mais toujours aussi peu transparent. Je ne nourris aucune polémique, je parle naturellement de faits, de réalités.
Je vous parlais surtout de »laideur », de subjectivité, de compétence en matière d’esthétique et d’autorisations administratives.
Soit! Vous affirmez avoir reçu les autorisations administratives obligatoires antérieurement à vos divers travaux ; et à priori ces autorisations auraient été validées pas par un vote d’AG, malgré notre article 9 traitant des constructions additionnelles.
Si je reviens sur ce sujet c’est que le Syndicat demande un 6 ième mandat pour aller contre un 6 ième propriétaire en Justice.
Enfin, que vous ne vouliez pas ME montrer vos autorisations n’est pas étonnant d’autant qu’elles n’ont jamais été officiellement affichées. Ceci dit, tout sociétaire doit savoir que n’importe qui peut se rendre au service d’urbanisme pour vérifier vos dires. Ce que j’ai fait.
Madame, s’il vous plait, arrêtez tout de suite vos attaques à mon égard. Le service de l’urbanisme a délivré les autorisations sur les travaux qui le nécessitaient. Je vous déconseille d’insister.
Michel Martino dit :, 46 allée des micocouliers
14 février 2024
« Madame, s’il vous plait, arrêtez tout de suite vos attaques à mon égard. Le service de l’urbanisme a délivré les autorisations sur les travaux qui le nécessitaient. Je vous déconseille d’insister. »
Monsieur Martino s’adresse à moi, je réponds:
« Je vous prie, s’il vous plait monsieur, d’envisager le dialogue sous un autre angle que celui où vous sentez attaqué par mes propos.
Pourquoi me déconseiller d’insister? Le débat n’a pas à être évité dès lors que vous et moi cherchons l’équité, la clarté pour tous devant nos lois, dans nos actes et dans nos discours. Comprenez qu’il s’agit moins de parler de »vous » ou de »moi » que d’évoquer les anomalies de gestion au sein de l’ASL. Depuis 2022, nous sommes à la 6 ième demande aléatoire de mandat pour porter un 6 ième sociétaire lambda devant les TRIBUNAUX pour des infractions déjà existantes aux règles de notre ASL, article 9. C’est donc sérieux.
Vous et moi, monsieur c’est secondaire! Je dirai qu’on s’en fiche.
A titre informatif, nos règles internes basiques sont les mêmes que celles à laquelle les lois basiques de l’urbanisme nous obligent pour toutes les constructions, y compris additionnelles. Nous sommes tous égaux devant les infractions à l’article 9 et souvent aussi devant celles de les LOIS de l’Etat.
Tous égaux, vous, moi et tous les sociétaires de l’ASL.
D’autre part, il n’y a aucun déshonneur à montrer l’exemple auprès des sociétaires. Puisque vous confirmez avoir demandé et obtenu les autorisations administratives obligatoires, ce ne peut être qu’un constat positif à faire. Vous devriez, au contraire, tel que cela est mentionné dans le rapport moral du Syndicat, en suivant les consignes qui y sont données cette année, inviter l’ensemble des sociétaires à faire des demandes préalables de travaux auprès des services d’urbanisme bien avant d’entreprendre quoi que ce soit ou alors demander une régularisation. Vous savez que toute autorisation doit obligatoirement être affichée et qu’il est prudent d’attendre le recours des tiers pour tout travaux, soit 2 mois d’attente avant de commencer les travaux. L’ASL a ainsi tout le temps pour réfléchir.
Ainsi, monsieur, puisque vous le dites, vous avez, tout comme moi obtenu toutes les autorisations administratives nécessaires pour tous vos travaux de modification et naturellement vous payez les taxes inhérentes à ces modifications, comme moi qui suis résolument pour toute demande de DP ou PC. J’ai donc la conviction que si chacun comprenait l’intérêt de commencer par faire ces demandes obligatoires, le hameau pourrait alors envisager sereinement de concevoir en conscience la notion de son Harmonie et celle du respect des règles diverses, sans aucun avis subjectif, sans aspect aléatoire et sans procédures. L’ASL pourra alors seulement discuter intelligemment de son avenir en matière d’harmonie et autres respect de règles …
C’est mon point de vue et j’entends pouvoir le partager librement.
Je pense que vous ne pourrez qu’être d’accord avec moi, lorsque je dis qu’en matière de construction additionnelle ou modification, déposer une DP ou un PC et obtenir les autorisations administratives nécessaires à tous travaux est la base de toute légalité, y compris pour l’ASL qui y verrait plus clair.
En attendant, je vous invite, s’il vous plait, dans la mesure du possible, si vous me répondez, à le faire, sans tenter encore de m’intimider par vos injonctions à tendance subversives. Je crois en ce que je pense et dis avec la plus grande honnêteté qui soit. Brigitte.
PS: POUR INFORMATION:
DP = Déclaration préalable de travaux ( exemple: Surfaces non closes, terrasses, escaliers extérieurs, création de surfaces imperméabilisées, piscines et bassins …etc…
PC = Permis de Construire ( Garage rendu habitable , création de surfaces de plancher ( habitables) sous sol . Fermeture des terrasses …etc…
Madame, je ne vous menace pas, mais lorsque vous mettez en doute ma probité, je me permets de vous dire que vous n’êtes pas mon juge et je vous demande de ne pas insister.
Ceci est un sain principe dont je ne doute pas que vous le respecterez.
Pour le reste, ce que vous semblez défendre – ou alors je ne vous ai pas comprise – c’est l’idée qu’à partir du moment où certaines dérives n’ont pas été combattues au fil du temps, aucune autre ne pourrait faire l’objet d’une procédure. Là est le problème car il s’agit ici de mesurer le niveau de la dérive ou de l’anomalie et pas forcément en fonction de ce qui a pu se faire dans le passé. Certaines sont considérées comme acceptables pour beaucoup de résidents, d’autres ne leur sont pas tolérables. C’est pourquoi la démarche qui consiste à soumettre au vote de l’assemblée générale le principe d’ester, ou pas, en justice pour telle ou telle infraction est équitable. En fonction du contexte dans lequel se déroule une AG, la décision peut être surprenante mais elle est respectable. Ainsi, l’an dernier des propositions de résolutions portant sur la lutte contre des réalisations particulièrement notables, importantes, voire choquantes ont été rejetées, sans doute du fait d’un contexte très particulier dans le déroulement de cette assemblée. Dans le même temps, une procédure dont vous et quelques autres combattiez le principe, a fait l’objet de lourdes condamnations au profit de l’ASL. Ce faisant, la Justice a validé la recevabilité de la mise en cause par l’ASL de réalisations concernant des parties privatives qui portaient atteintes à la collectivité.
Vous affirmez que toute modification doit impérativement faire, le cas échéant, l’objet d’un DP ou d’un dépôt de PC. C’est un point qui nous réuni, c’est pourquoi je m’étonne que vous combattiez l’idée de porter en justice les infractions à ces règles. Tous les cas soumis à l’AG pour ce type de procédure ont fait préalablement l’objet de démarches amiables de tentatives d’échanges avec les propriétaires concernés, de lettres de rappel et de confirmation. En vain.
C’est donc après avoir épuisé tous les recours amiables que la résolution d’ester en justice est inscrite à l’ordre du jour d’une AG. Il n’y a rien d’anormal dans tout cela.
Quant à me faire un devoir d’inviter tous les propriétaires à se mettre en conformité avec la loi, je le fis dans un passé récent, mais ce n’est plus mon rôle, désormais.
je réponds à Michel Martino dit :, 46 allée des micocouliers
14 février 2024.
A la lecture stricto sensu des articles 9 et 14 de notre cahier des charges, qu’elles soient ou non régularisées par les administrations compétentes, toute modification de façade n’en reste pas moins une infraction au sein de l’ASL. C’est le DROIT. L’article 9 motive ainsi les 6 demandes de mandat devant le Tribunal: Infraction à l’article 9.
Je vous lis et, ce qui importe, c’est bien de savoir si nous APPLIQUONS LE DROIT ou SI LES SOCIETAIRES de l’ASL VONT TOLERER D’ËTRE SOUMIS AUX ALEAS DU PLAIRE OU DU DEPLAIRE ?
S’agissant des infractions , vous dites, « Certaines sont considérées comme acceptables pour beaucoup de résidents, d’autres ne leur sont pas tolérables. »
CONSIDEREES PAR QUI? SUR QUELS CRITERES?
Ce n’est pas le DROIT. Cette remarque n’est tirée d’aucun vote d’AG, c’est une opinion, un avis de ces résidents, c’est une rumeur dont vous me faites part.
Car en effet seul un vote des sociétaires a le pouvoir de dire si ces infractions avérées à l’article 9 ont ou non à être considérées comme TOLERABLES ou ACCEPTABLES par et dans nos Règles internes.
Pour cela, il faudrait que la question ait été clairement et honnêtement posée aux membres de l’ASL et qu’elles concernent toutes les infractions sans aucune discrimination. Ce n’est pas le cas.
Cette question n’a jamais été posée, elle n’a jamais fait l’objet d’un vote. Ainsi, toutes les infractions avérées sont et restent sous le coup de l’article 9 de notre cahier des Charges en l’état. Le Syndicat sollicite des mandats contre des sociétaires de manière subjective et aléatoire, tantôt contre l’un et tantôt contre un autre…
AU FOND DE QUEL DROIT?
Pour l’heure, EN l’ETAT DE LA SITUATION DE L’ASL , à savoir son passé, son passif , les ambigüités de ses règles et les votes de 2023 etc… je ne vois que la SUBJECTIVITE.
Pour que cela fonctionne en toute équité, il faudrait nécessairement qu’aient été préalablement clairement et officiellement recensées, décrites et surtout ECRITES toutes les infractions dites »tolérables » en les opposant aux autres qui ne le seraient pas. Il aurait fallu définir les limites pour ne plus permettre aucun doute dans les esprits de chacun. Le tout devant être validé par un vote d’AG.
Actuellement, ce n’est pas le cas et pourtant le Syndicat en est à sa 6 ième demande de mandat.
Voilà mon souci, l’équité de traitement, la même justice pour tous. Donc oui, en attendant, pour que le doute et la discrimination cessent, je pense qu’il faut commencer par admettre que pour tous travaux, il y a une obligation légale à déposer, des DP et/ou PC.
ENSUITE, REGLONS LES AMBIGUITES DE NOS REGLES INTERNES, APPORTONS CETTE CLARTE AVANT DE PROPOSER QUELQUE PROCEDURE que ce soit CONTRE QUICONQUE.
En attendant, dans les conditions que nous connaissons, oui, je combattrais l’idée de vouloir porter en justice les infractions à nos »règles ». telle est ma probité .
Personnellement, je ne suis pas favorable à ce qu’on tue la créativité en obligeant toutes les maisons à se ressembler. Même si certaines palissades ne sont pas tout à fait à mon goût, j’admire l’architecture de certaines villas entièrement rénovées.
Nous ne sommes pas dans la Chine que j’ai vue dans les années 1980, avec tout le monde vêtu de pyama bleus !
Il y en a donc qui considèrent que la laideur de certaines palissades est compensée par la beauté de leurs terrasses suspendues. Johnny aurait chanté « Rallumez le feu ».
Dans l’usage que vous en faites, le mot La »laideur » est tout simplement un concept SUBJECTIF et chacun peut chinoiser à sa guise. Mais votre commentaire incendiaire envers madame Nollet, m’oblige à vous rappeler qu’un TOP-CAR tel que le vôtre est une construction additionnelle sous le coup de l’article 9 de notre Cahier des Charges. Son aspect esthétique est obligatoirement soumis à l’autorisation administrative de l’ETAT, à l’avis compétent de l’architecte des bâtiments de France; ceci, bien évidemment après dépôt d’une Déclaration de Travaux auprès des services d’urbanisme, si vous l’avez faite. Vous aviez bien déposé cette demande et obtenu ces accords avant toute installation, n’est-ce pas ?
En vous répondant, je ne fais que preuve d’intégrité morale. Brigitte
bonjour et merci pour ton initiative Sylvain.
je crois que l’etude du cahier des charges a été prise en main par une coproprietaire qui ne fait pas partie de l’equipe du conseil syndical.
pour ce qui est des clôtures, je partage ton avis sur le manque d’harmonie mais nous ne pourrons pas revenir sur le sujet.
concernant les charges je trouve qu’elles ont augmente de façon excessive et nous n’avons pas de vue sur les dépenses faites sur l’année.
peut être devrions nous passer chez Damonte pour vérifier les différentes factures?
bonne soiree