Une solution pour la LOGE : Voter cette Résolution 14 bis au lieu de la 14A
L’ASL du Puissanton, aux conditions 1, 2 et 3 exprimées ci dessous, donne son accord à la proposition faite par la copropriété Résidence les Roures de vendre selon les termes de la décision n° 17 de leur AG du 10/06/2024 :
– les locaux à usage de loge du gardien de l’ASL et ses annexes,
– le studio à usage d’atelier du Gardien de l’ASL et ses annexes.
condition 1 : la prochaine AG ordinaire de la copropriété Résidence les Roures accepte de vendre à l’ASL, pour un prix égal au montant de la somme revenant à l’ASL suite à la vente de la loge du gardien, de son atelier et leur annexes, diminuée des frais d’acte d’acquisition :
– la salle de réunion de l’ASL et ses annexes, situés au rez de chaussé entrée 1 de la résidence les Roures,
– sa cave au sous sol.
condition 2 : la modification du règlement de copropriété de la Résidence les Roures crée les lots correspondant à la salle de réunion de l’ASL et à sa cave au sous-sol, ces locaux étant actuellement des partie communes de la copropriété. Ces locaux deviendront partie commune de l’ASL.
condition 3 : d’ici la réalisation de cette acquisition par devant notaire, la copropriété Résidence les Roures consent à l’ASL l’usage de la salle de réunion, de ses annexes et de sa cave. L’ASL réglera ses cote parts de charges de copropriété.
L’AG :
– autorise le président de l’ASL à signer au nom et pour le compte de l’ASL Hameau du Puissanton tout compromis et acte notarié nécessaires à la réalisation de cette résolution, une fois ceux-ci approuvés par le syndicat,
– donne pouvoir au syndicat pour actualiser les articles des statuts et du cahier des charges affectés par cette résolution, à l’exclusion de tout autre,
– donne mandat au Président de l’ASL pour procéder aux formalité de publication et d’enregistrement par devant tel notaire qui lui plaira,
– autorise le syndicat à convoquer une AG exceptionnelle, si nécessaire à la réalisation de cette opération.
B Hardy, D Tisserand
Une réponse sur « Résolution 14 bis… »
Ceci est le copié collé de ma réponse à Monsieur Hardy qui a publié ici et sur le WhatsApp « petites annonces » sa « grosse bêtise »
<<C'est une petite annonce ça ? C'est plutôt du grand guignol. Vous prenez vraiment notre AG pour une foire d'empoigne sur le marché aux poissons à Saint Louis du Sénégal.
C'est un moment sérieux qui doit se dérouler dans le calme et la sérénité.
J'espère que vous nous ferez grâce de vos interventions verbeuses et interminables auxquelles personne ne comprend rien.
J'espère que dans le cas contraire notre Présidente et notre Syndic sauront vous retirer la parole.
En l'état, votre demande de modification de l'ordre du jour n'est pas recevable. Elle arrive trop tard. Aucun argument juridique ne vient l'étayer. Votre texte est plein de confusions, d'erreurs et invente des locaux qui n'existent pas.
Maintenant il faut arrêter. Pour ma part J'espère que vous obtiendrez un rejet massif de votre candidature pour faire partie du bureau. Par expérience les personnalités de votre espèces sont nuisibles au bon fonctionnement d'un groupe de pilotage. Le bureau du syndicat n'a pas besoin de perturbateurs.
A l'Assemblée Nationale on subit les écarts de comportement de LFI. Pas à l'AG de l'ASL Hameau de Puissanton.
Je vous suggère de vous retirer comme vous l'aviez décidé il y a un an pour vous occuper de votre petite fille de Normandie. Cela vous évitera de vous couvrir de ridicule.